Gaz normes

Est-il autorisé d'avoir un passage de véhicule au dessus d'une tuyauterie PEHD gaz enfouie

Réponse de notre expert:

Résumé réglementaire :​

Il n’est pas formellement interdit de faire passer un véhicule au-dessus d’une canalisation de gaz enterrée en polyéthylène haute densité (PEHD), mais cela impose des précautions strictes et l’application de protections mécaniques spécifiques.

Voir article sur les normes d'enfouissement des réseaux​

Le passage d’une canalisation de gaz sous un bâtiment (y compris sous une maison) est en principe interdit, sauf exceptions très encadrées, qui concernent uniquement le cuivre sans raccord et des mesures anti-cisaillement.

Les normes applicables sont principalement la NF DTU 61.1, la norme NF P 98-331, et l’arrêté du 2 août 1977 modifié.

Points essentiels à respecter :

• Profondeur d’enfouissement minimale: La canalisation de gaz doit être enterrée à au moins 30 cm de profondeur, voire plus selon la pression et la localisation (jusqu’à 70-80 cm sous chaussée ou trottoir pour des pressions supérieures).
• Protection mécanique obligatoire: Lorsqu’une canalisation de gaz est située sous une zone de passage de véhicules (chemin d’accès, parking), des techniques de protection mécanique doivent être mises en œuvre pour éviter tout risque d’écrasement ou de détérioration de la conduite. Ces protections incluent typiquement des plaques d’acier ou de polyéthylène renforcé placées au-dessus de la canalisation, avec mention de l’ouvrage concerné.
• Signalisation: Un grillage avertisseur jaune doit être placé idéalement à 30 cm au-dessus de la canalisation (minimum 20 cm).
• Distances de sécurité: Respecter les distances minimales avec les autres réseaux (20 cm en général, 1 à 3 m s’il y a proximité d’un réseau de chaleur).

Cas particulier du passage sous bâtiment :

Le passage sous bâtiment est interdit sauf pour des installations intérieures desservant une habitation individuelle, à condition d’utiliser du cuivre sans raccord et d’empêcher tout cisaillement.

Pour une canalisation PEHD, ce cas dérogatoire ne s’applique pas : il est donc interdit de faire passer une canalisation PEHD sous une maison ou un bâtiment.

Recommandations 

Toute installation ou modification d’un réseau gaz enterré, en particulier sous une zone de circulation de véhicules, doit être conçue et réalisée par un professionnel qualifié du gaz, qui vérifiera la conformité à la réglementation et mettra en œuvre les protections nécessaires.

En cas de doute ou de situation particulière, il est impératif de consulter un professionnel sur place.

En résumé :

Oui, il est possible d’avoir un passage de véhicule au-dessus d’une canalisation gaz enterrée en PEHD, à condition de respecter strictement la profondeur minimale d’enfouissement et d’installer une protection mécanique adaptée.

Le passage sous un bâtiment d’habitation est interdit pour le PEHD, seules des canalisations en cuivre sans raccord peuvent être tolérées dans des conditions très strictes.

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A-t-on le droit d'encastrer un tuyau de gaz horizontalement dans un mur de brique creuse

Réponse de notre expert:

Non, il est interdit d’encastrer un tuyau de gaz de manière horizontale dans un mur creux, comme un mur en brique creuse. Voici les principales règles de sécurité en vigueur, selon la norme NF DTU 61.1 (gaz naturel) et l’arrêté du 23 février 2018 relatif aux installations de gaz :

Ce qui est interdit :

Encastrer un tuyau de gaz dans une paroi creuse (comme la brique creuse, les cloisons alvéolaires, etc.), car cela empêche toute inspection visuelle et favorise l'accumulation de gaz en cas de fuite.

Les parcours horizontaux encastrés dans les murs ou cloisons, car ils sont difficilement accessibles et présentent un risque accru en cas de fuite.

Ce qui est autorisé :

Les canalisations apparentes ou sous goulotte ventilée, permettant un contrôle visuel.

Un passage encastré vertical dans un mur plein peut être toléré si :

Le tuyau est dans une gaine étanche et ventilée.

Il est parfaitement repérable.

Il respecte les distances de sécurité et les matériaux autorisés.

En résumé :

Non, on ne peut pas encastrer horizontalement un tuyau de gaz dans un mur en brique creuse. Le gaz doit être soit apparent, soit posé dans une gaine technique ventilée et accessible.

La mairie refuse de replanter des arbres aux racines plus adaptées au motif de la présence de canalisations gaz. dans ma rue suite à une plantation de liquidambars il ya 25 ans, les trottoirs se sont dégradés à un point tel qu'ils ont du être abattus. La mairie se refuse à replanter une nouvelle espèce aux racines plus adaptées dans les emplacements initiaux au motif que des canalisations de gaz se situent sous les arbres. Pourriez vous me dire ce qu'il en est de la réglementation, les services techniques de la mairie, se retranchant derrière les "directives" de la MEL (communauté de Lille) et des "exigences" de GRDF. En final, nos 28 arbres sur les trottoirs seront remplacés par 14 avec emprise sur la rue .... et donc moins de places de parking!!! Merci pour vos conseils à venir Cordialement

Réponse de notre expert:

Je comprends votre préoccupation concernant la décision de la mairie de ne pas replanter d'arbres aux emplacements initiaux en raison de la présence de canalisations de gaz. En France, la réglementation impose des précautions strictes lors de travaux à proximité des infrastructures gazières pour assurer la sécurité des personnes et des biens.​

Les articles 670 à 673 du Code civil encadrent les distances et hauteurs des plantations par rapport aux propriétés voisines, mais ne traitent pas spécifiquement des distances à respecter vis-à-vis des canalisations de gaz. En l'absence de dispositions spécifiques dans le Code civil concernant les distances entre plantations et canalisations de gaz, il est essentiel de se référer aux réglementations techniques et aux normes en vigueur pour assurer la sécurité des infrastructures et des personnes.​

Les gestionnaires de réseaux gaziers, tels que GRDF, établissent des directives précises pour les travaux à proximité de leurs infrastructures. Par exemple, la norme NF P 98-332 définit les dispositions à respecter entre les ouvrages de gaz et les plantations. Ces directives visent à prévenir les risques d'endommagement des canalisations lors de la croissance des racines ou en cas d'intervention sur les arbres. Il est donc courant que la plantation d'arbres soit limitée ou interdite au-dessus ou à proximité immédiate des canalisations de gaz. ​

De plus, toute intervention, y compris la plantation d'arbres, à proximité des canalisations de gaz nécessite une déclaration d'intention de commencement de travaux (DICT) auprès des exploitants de réseaux concernés. Cette démarche permet d'assurer que les travaux prévus n'endommageront pas les infrastructures existantes. ​

La situation que vous décrivez est complexe et implique plusieurs aspects réglementaires concernant la plantation d'arbres en milieu urbain, particulièrement à proximité des réseaux souterrains.

Voici les points clés à considérer :

• Cohabitation des arbres et des réseaux : La Métropole Européenne de Lille (MEL) et la ville de Lille travaillent actuellement sur un guide technique relatif à l'implantation des arbres. Ce guide vise à établir des protocoles pour la cohabitation des arbres et des réseaux souterrains.
• Procédure de concertation : Il existe une procédure de concertation pour la cohabitation des arbres et des réseaux. Cette procédure implique des investigations préliminaires, notamment une demande de renseignements (DR) auprès des exploitants de réseaux.

Conditions de plantation :

Les conditions de plantation sur un "site de cohabitation des arbres et des réseaux" incluent :

• La réalisation d'une Déclaration d'Intention de Commencer les Travaux (DICT)
• L'adaptation des fosses de plantation pour prendre en compte les réseaux
• Des restrictions d'implantation et le choix des essences adaptées.

Sécurité des réseaux : La présence de canalisations de gaz sous les emplacements initiaux des arbres est une préoccupation légitime en termes de sécurité. GRDF, en tant qu'exploitant du réseau de gaz, a probablement émis des recommandations strictes à ce sujet.

Stratégie de boisement : La MEL s'est engagée dans une stratégie de renforcement des trames écologiques, qui inclut la préservation et l'augmentation de la surface boisée sur le territoire. Cependant, cette stratégie doit être mise en balance avec les contraintes techniques et de sécurité.

Pouvoir du maire : Le maire a le pouvoir d'imposer l'élagage ou l'abattage des arbres menaçant de tomber sur les voies publiques. Dans votre cas, la décision d'abattage semble avoir été prise pour des raisons de sécurité et de préservation des infrastructures.

Protection des arbres : Il existe des dispositions légales protégeant certains arbres, notamment ceux formant des allées ou des alignements le long des voies publiques. Cependant, ces dispositions ne s'appliquent pas nécessairement à tous les arbres urbains.

En conclusion, bien que la réduction du nombre d'arbres et la perte de places de parking soient regrettables, la décision de la mairie semble s'appuyer sur des considérations de sécurité et des contraintes techniques liées à la présence de réseaux souterrains. Il serait utile de demander à la mairie une explication détaillée de leur décision, en faisant référence au guide technique en cours d'élaboration par la MEL et la ville de Lille.

Concernant les directives de la Métropole Européenne de Lille (MEL) et les exigences de GRDF, il est probable qu'elles s'appuient sur ces réglementations et normes pour justifier la décision de limiter le nombre d'arbres replantés et de modifier leur emplacement.​

Si vous souhaitez contester cette décision ou proposer des alternatives, vous pouvez :

• Consulter les documents officiels de la MEL et de GRDF relatifs aux plantations à proximité des canalisations de gaz.​
• Engager un dialogue avec les services techniques de la mairie pour explorer des solutions alternatives, telles que la plantation d'espèces aux racines moins invasives ou l'utilisation de dispositifs de protection des canalisations.​
• Consulter un expert en urbanisme ou en droit de l'environnement pour obtenir des conseils adaptés à votre situation.​
• Il est important de noter que la sécurité prime dans ces situations, et les réglementations visent à prévenir tout risque lié à la cohabitation des plantations et des infrastructures souterraines.​

Préconisations pour raccorder une chaudière gaz fonctionnant au GPL à un réservoir de propane liquéfié. Ville : VILLENEUVE LE COMTE Bonjour Je souhaiterais raccorder ma citerne propane à une chaudière de 25kw et une gaziniere. Il y a 25 m de cuivre à tirer. Quelle diamètre il me faut ?

Réponse de notre expert:

Pour raccorder votre citerne propane à une chaudière de 25 kW et une gazinière, il faut déterminer le diamètre du tuyau de cuivre en fonction du débit de gaz nécessaire et de la longueur du tuyau (ici, 25 m).
Calcul du débit de gaz nécessaire :

Puissance chaudière : 25 kW

Consommation gazinière (estimée) : Environ 3 à 5 kW
➔ Puissance totale : 25 kW + 5 kW = 30 kW

Conversion en débit de propane :
Le pouvoir calorifique inférieur (PCI) du propane est environ 12,8 kWh/kg.
1 kg de propane = environ 25,8 kWh/m³ (en phase gazeuse).

Donc, le débit nécessaire en m³/h est :
Débit=3025,8≈1,16 m3/h
Débit=25,830​≈1,16m3/h
​
Choix du diamètre théorique du tuyau :

La perte de charge avec un tuyau cuivre 16/18 (16 mm intérieur) sur 25 m est d’environ 623 mbar (0,623 bar).
Analyse :

Avec une pression d’alimentation de 1,5 bar, cette perte de charge est acceptable.
La pression restante disponible à l'arrivée des appareils sera de :
1,5 bar−0,623 bar=0,877 bar≈877 mbar
1,5bar−0,623bar=0,877bar≈877mbar C'est largement suffisant pour qu'un deuxième détendeur (réglé à 37 mbar) fonctionne correctement.

Conclusion :

Tuyau cuivre 16/18 (16 mm intérieur) est adapté pour une alimentation en propane sur 25 m à partir d'une pression de 1,5 bar.
Si vous voulez rester très sécuritaire, vous pouvez opter pour du 16/18, mais ce n'est pas indispensable.

Composants nécessaires pour une citerne de propane avec détendeur haute pression (1,5 bar) et limiteur de pression de 1.680 bar.

• Tuyauterie en cuivre 16/18 (16 mm intérieur, 18 mm extérieur) - 25 m de longueur
• Vannes d’arrêt manuelles quart de tour de préférence en laiton (le plastique casse au soleil)
  
• Détendeur basse pression (37 mbar)
• Distributeur en T ou dérivation (si nécessaire)
• Raccords et accessoires
• Protection mécanique.

Schéma de principe :

• Citerne Propane (Pression de sortie : 1,5 bar).
  
• Vanne d'arrêt principale (Juste avant la pénétration du tuyau de gaz dans le bâtiment).
  
• Tuyau cuivre 16/18 (25 m de long).
  
• Dérivation en T (si nécessaire, sinon continu vers le détendeur 37 mbar).
  
• Détendeur basse pression (37 mbar) (Avant d’entrer dans l’habitation).
• Vannes d’arrêt individuelles pour la chaudière et la gazinière.
• Raccordement aux appareils (chaudière + gazinière).
  

Quelles sont les normes pour les tuyauteries de gaz dans un Etablissement recevant du Public ? Bonjour, nous somme sur l'interrogation de mise au norme et les règles d'identification à respecter sur un tuyaux de gaz naturel de diamètre 22 cuivre qui passe en apparent dans l accueille client du bâtiment qui est peint en blanc mais signaler par des marqueurs autocollant de couleur jaune avec la mention gaz naturelle ?

Réponse de notre expert:

Pour un tuyau de gaz naturel en cuivre de 22 mm de diamètre passant en apparent dans l'accueil client d'un bâtiment ERP (Etablissement Recevant du Public), voici les règles d'identification à respecter :

Couleur d'identification : Le tuyau doit être identifié en jaune orangé moyen (référence A340 selon la norme NF X 08-002).

Cette identification peut être réalisée de deux façons :

1. Soit en peignant entièrement le tuyau en jaune orangé.
2. Soit en utilisant des bandes adhésives ou des anneaux de couleur jaune orangé.

Marquage : Les marqueurs autocollants jaunes avec la mention "gaz naturel" que vous utilisez actuellement sont conformes à la réglementation. Ils doivent être placés à intervalles réguliers, ne dépassant pas 6 mètres.

Sens d'écoulement : Il est nécessaire d'indiquer le sens de circulation du gaz à l'aide de flèches sur les marqueurs ou séparément.
Emplacement des marquages : Si le parcours du tuyau n'est pas rectiligne ou évident, il est conseillé de le reporter sur un plan de situation.
Informations supplémentaires : Bien que non obligatoire dans ce cas, vous pouvez ajouter des informations sur la pression du gaz si elle est supérieure à 3,5 kPa.
Accessibilité : Assurez-vous que les vannes d'arrêt et les points de purge éventuels restent facilement accessibles.

En résumé, votre configuration actuelle avec des marqueurs autocollants jaunes portant la mention "gaz naturel" est conforme aux normes. Cependant, pour une identification optimale, il serait préférable de peindre entièrement le tuyau en jaune orangé ou d'utiliser des bandes adhésives de cette couleur sur toute sa longueur, en plus des marqueurs existants.

Un four à vitrail à priori fait pour marcher avec du gaz propane peut-il fonctionner avec du butane ? Je sonne peut-être pas à la bonne porte mais vous demande au cas où : Je cherche qq’un qui pourrait me renseigner à propos d’une question propane/butane pour savoir mon activité professionnelle avec un équipement composé de four à vitrail et émaux qui fonctionne avec une bouteille de propane peut marcher avec du butane. J'ai vu sur votre site Picbleu qu'on ne pouvait pas mettre de bouteille de gaz propane dans l'atenlier Le bruleur demande 1.bar est c e que c'est compatible ? Savez-vous où demander pour ça? (Le constructeur n’existe plus). Merci

Réponse de notre expert:

Un four destiné au travaux de la céramique et des émaux ne pourra fonctionner qu'au propane en raison de la puissance du brûleur. 
Lorsqu'on utilise du gaz en bouteille la capacité d'évaporation est limitée, elle dépend :

• du type de gaz liquéfié utilisé
• de la puissance du brûleur (1 bar)
• du débit demandé (grammes heures)
• de la taille du récipient (l'idéal étant une citerne de gaz propane)
• de son niveau de remplissage
• de la température de l'air ambiant

Quelles sont les obligations en termes de sécurité pour l'entreprise qui vient dégazer une cuve de gaz propane en citerne GPL avec une torche au milieu d'une copropriété ? Merci

Réponse de notre expert:

L'article sur le torchage du gaz propane en citerne vous donnera toutes les informations utiles.

Doit-on repérer les tuyauteries gaz naturel situées dans les parties communes d'un immeuble ? Ville:Grenoble Dans l'immeuble construit en 1957, chaque appartement recevait le gaz à partit de compteurs individuels situés sur le palier (3 ou 4 appartements par étage) mais aucun tuyau transportant du gaz n'était visible dans les parties communes. Petit à petit, les propriétaires désireux d'installer un chauffage au gaz ont effectué leur branchement à partir de leur compteur. Les tuyaux de gaz sont maintenant apparents dans les parties communes. Est il obligatoire de les identifier par une peinture jaune ou une autre forme de repérage? Merci de votre réponse.

Réponse de notre expert:

la sécurité liée aux installations de gaz est une préoccupation importante, et de nombreuses réglementations gaz exigent la mise en place de mesures spécifiques pour assurer la sécurité des occupants d'un bâtiment.

En France des dispositifs de repérage et de signalisation des tuyauteries de gaz sont obligatoires afin de minimiser les risques d'accidents. Cela inclus l'utilisation de couleur spécifique jaune pour identifier les conduites de gaz, ainsi que des panneaux ou des autocollants indiquant la présence de conduites de gaz.

Il est essentiel de se conformer aux réglementations locales en matière de sécurité des installations de gaz. Les gestionnaires d'immeubles, les propriétaires, les syndics et les responsables de la sécurité doivent si ces règles ne sont pas appliquées se renseigner auprès des autorités compétentes pour connaître les exigences spécifiques applicables.

En cas de doute, il est également de consulter un professionnel qualifié en plomberie ou en gaz agréé Qualigaz afin de garantir la conformité aux normes de sécurité et pour mettre en place les mesures appropriées de repérage des tuyauteries de gaz dans les parties communes de l'immeuble.

Avec une plaque gaz et une VMC les ventilations hautes et basses sont-elles obligatoires ? Dans ma cuisine qui est équipée d’une plaque gaz,j’ai au niveau de la Circulation d’air: -une entrée d’air par grille fenêtre -une VMC simple flux -une entre d’air basse dans un mur -une entree d’air haute dans un mur Est ce normal d’avoir tout ça? D’avance merci

Réponse de notre expert:

Une hotte de cuisine aspirante suffit-elle pour répondre aux normes d'installation gaz ? Bonjour, Dans le cas d'une installation d'une table de cuisson gaz naturel , une hotte aspirante avec une extraction à 2.30m du sol peut elle être considérée comme ventilation haute? Merci

Réponse de notre expert:

Les normes d'installation pour le gaz naturel ou butane-propane ont des exigences spécifiques concernant la ventilation et l'aération des espaces où se trouvent les appareils à gaz, comme la cuisinière, le four, voire même la chaudière dans certaines configurations. Ces normes sont conçues pour assurer la sécurité en assurant une évacuation adéquate des émanations de gaz et en prévenant les risques d'accumulation de gaz potentiellement dangereux.

Une hotte de cuisine aspirante a pour rôle d'évacuer les vapeurs, fumées et odeurs produites lors de la cuisson. Bien qu'elle contribue à maintenir un environnement plus sain dans la cuisine, elle n'est pas directement liée aux normes d'installation pour le gaz. La hotte aspirante contribue à améliorer la qualité de l'air en évacuant les particules et les odeurs de cuisson, mais pour garantir la conformité aux normes de sécurité liées au gaz, il est nécessaire de s'assurer que :