Les obligations pour une construction neuve RT 2012

Temps de lecture: 7 min , Dernière mise à jour: 16/02/2024
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Sommaire


La RT 2012 est une réglementation thermique qui s’applique à tous les permis de construire de bâtiments ou parties de bâtiments neufs chauffés ou refroidis afin de garantir le confort des occupants déposés depuis le 1 er janvier 2013. La RT 2012 ne concerne que les logements situés en métropole. La RT 2012 ne s'applique pas dans certains cas de construction.

Réduire la facture énergie

L'objectif du Grenelle Environnement était de réduire la facture énergétique des ménages qui pèse lourdement sur leur pouvoir d’achat et de diminuer les gaz à effet de serre en divisant par 3 la consommation énergétique d'une habitation ou d'un bâtiment. L'objectif de la RT 2012 est de réduire la facture énergétique.

Quelles sont les obligations de la RT 2012 ?

Un bâtiment neuf ou une extension de bâtiment nécessitant un permis de construire doit respecter 4 exigences globales :

  • L’efficacité énergétique minimale
  • La limitation de la consommation
  • La limitation de la chaleur en été
  • L'utilisation d'au moins une énergie renouvelable.

L'objectif du Grenelle Environnement était de réduire la facture énergétique des ménages .


Le bâtiment énergivore

Le bâtiment en France avec le transport est un gros consommateur d'énergie, les pouvoirs publics ont donc décidé de diminuer les consommations des maisons afin de limiter les dépenses d'énergie et les gaz à effet de serre.

consommations-par-marchés-agriculture-bâtiment-industrie-transports

Obligations de la RT 2012

Pour être conforme à la RT 2012, un bâtiment neuf ou une extension de bâtiment nécessitant un permis de construire doit respecter 3 exigences globales :

  1. Exigence d’efficacité énergétique minimale du bâti : BBiomax
  2. Exigence de consommation maximale Cepmax
  3. Exigence de confort d’été Ticmax

Le Bbio ≤ Bbiomax

Le Bbio (besoin climatique) et le altitude. Il faut noter que pour les maisons individuelles ou accolées, une modulation permet de tenir compte de la surface, afin de ne pas pénaliser les petites constructions.

">Bbiomax (exigence d'efficacité énergétique minimale du bâti).
  • Le bâtiment doit être conçu en utilisant et en optimisant les calories produites par le rayonnement du soleil tout en tenant compte de l'isolation ainsi que des usages.
  • Le coefficient BBio correspond au besoin bioclimatique des pertes enregistrées.
  • Il est exprimé en points et caractérise l’efficacité énergétique du bâtiment.

a) Le bbio

L'indice « Bbio » permet de caractériser l’impact de la conception bioclimatique sur la performance énergétique du bâti.

  • Une exigence d’efficacité énergétique minimale du bâti est introduite : le « Bbio » du bâtiment considéré doit être inférieur à une valeur maximale appelée « Bbiomax ».
  • Le Bbiomax (Besoin Climatique Conventionnel) doit être calculé en fonction des caractéristiques du bâti (isolation, exposition au soleil, etc.), des données climatiques de la région, du chauffage, éclairage et éventuellement du refroidissement qui est fortement pénalisant dans les études.

Des stores, des arbres ou une casquette protégeant des ardeurs du soleil en été permettent de limiter le réchauffement de la construction.


b) Le Bbiomax

Les scénarii d'utilisation sont également pris en compte, ainsi, le altitude. Il faut noter que pour les maisons individuelles ou accolées, une modulation permet de tenir compte de la surface, afin de ne pas pénaliser les petites constructions.

">Bbiomax prend en compte plusieurs critères comme :
  • La surface du bâtiment
  • La localisation géographique
  • L’altitude
  • La catégorie CE1 ou CE2* du logement.

*Les logements de catégories CE2 sont ceux considérés comme ne pouvant pas se passer de système de refroidissement. Ils sont situés en zones oranges H2 d ou rouges H3 (voir carte de France RT 2012 ci-dessous).

Le CEP ≤ Cepmax

Les consommations annuelles d'énergie (chauffage, production d'eau chaude sanitaire, éclairage, auxiliaires type VMC et éventuellement climatisation) sont ramenées au mètre carré : c'est le CEP (Coefficient Consommation d'Energie Primaire).

Coefficient Consommation d'Energie Primaire (CEP)

  • Le CEP définit la consommation maximale à ne pas dépasser dans un bâtiment au cours de l’année.
  • Le coefficient Cep correspond à la consommation du bâtiment en énergie primaire sur l’année dans les conditions optimales d’utilisation déduction faite de l’électricité produite à demeure.
  • Cette valeur est fixée à 50 kWhep/(m².an) en moyenne.
  • Ces consommations ne doivent pas dépasser 50 à 65 kwhep/m2/an, ces valeurs sont différentes suivant les régions de France. (Voir carte ci-dessus).

Pour limiter les consommations d'énergie, les équipements doivent être économes.

Le TIC ≤ Tic réf

Le but est d'isoler le bâtiment du rayonnement solaire afin d'éviter d'avoir trop chaud en été dans le logement.

  • Un bâtiment ne doit pas dépasser une certaine température en été pendant une période de chaleur de 5 jours consécutifs : c'est le TIC (Température Intérieure Conventionnelle).
  • La TIC définit la température intérieure conventionnelle maximale en été (26°C).
  • L’exigence d’efficacité minimale du bâti BBiomax imposant une conception bioclimatique optimale, le principe est de considérer que les bâtiments RT 2012 peuvent en général se passer de systèmes de climatisation afin de maintenir la Tic du bâtiment inférieur à cette Ticmax.
  • Le confort d'été est crucial : une maison tempérée sans avoir recours à la climatisation.

Les énergies renouvelables

La RT 2012 impose fort judicieusement de recourir aux énergies renouvelables par exemple avec le soleil pour la production d’eau chaude sanitaire.

La maison devra coupler l’utilisation d’une énergie traditionnelle à au moins une énergie renouvelable.

RT 2012 non obligatoire

Il existe 6 cas dans lesquels la RT 2012 n'est pas obligatoire

Dans le cadre d'un projet de construction neuf, la RT 2012 ne s'applique pas :

  • Lorsque le bâtiment est ouvert sur l'extérieur.
  • Lorsque le bâtiment est chauffé ou refroidi dans le cadre de procédés industriels.
  • Lorsque le bâtiment est à usage agricole ou élevage.
  • Lorsque la construction est destinée à un lieu de culte.
  • Lorsque la construction provisoire est prévue pour une durée d'utilisation qui n'excède pas 2 ans..
  • Lorsque la construction est implantée dans un département d'outre-mer.

Lors d'une extension de maison la RT 2012 s'applique-t-elle ?

  • Lorsque l'extension de la maison est supérieure à 100 m² SRT*, le projet est soumis à la RT 2012.
  • Lorsque l'extension de la maison est entre 50m² et 100m², le projet ne doit satisfaire que le Bbio max ainsi que le respect de certains articles (20, 22, et 24 de l'arrêté du 26 octobre 2010).

* La SRT remplace la SHONrt. Elle est définie par l’article 2 / 10° de l’arrêté du 11 décembre 2014.

Comparatif prix énergies

Le choix d’une énergie est établi en fonction du prix du kWh. Mais le coût annuel de la consommation énergétique dépend du système de chauffage utilisé. Pour choisir une énergie, connaître le prix du kWh ne suffit pas. Chaque cas est unique. Ce comparatif permet d'avoir une idée de chaque énergie afin de faire le bon choix.

comparatif-des-prix-des-énergies-de-chauffage-plus-usages+

Quelle énergie de chauffage la moins chère du marché choisir ?

En effet, un kWh (kilowattheure) utilisé par un convecteur électrique ou par une pompe à chaleur n'aura pas le même rendement. Il est donc important, voire indispensable, de pouvoir comparer les différentes solutions de chauffage.


Bureau d'études Kalegos

Un bureau d'études effectue des calculs thermiques et liste tous les équipements et matériaux agrées pour entrer dans les obligations de la RT 2012.

Kalegos : le sérieux

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Kalegos : la fiabilité

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Prix d'une étude thermique e-RT2012 pour une maison neuve
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