Normes habitat concernant une cheminée d’évacuation de gaz brulés

Temps de lecture: 3 min , Dernière mise à jour: 03/10/2023

En habitation, quelles sont les conditions de débouché en toiture d’un conduit de fumée à tirage naturel raccordé à une chaudière gaz naturel, gaz propane, fioul domestique, bois, granulés de bois, plaquettes de bois, etc. ?


Ce qui est obligatoire

Les normes concernant les cheminées pour l'habitat concernent les appareils à tirage naturel dont le conduit de fumée arrive sur le toit.

Conditions débouché en toiture 

Quelles sont les conditions de débouché en toiture d’un conduit de fumée à tirage naturel ?

La construction des conduits de fumée doit satisfaire aux conditions d'étanchéité, de résistance aux températures, de résistance à la corrosion et d'isolation thermique requises pour l'usage auquel ils sont destinés. Ces conditions concernent aussi bien les éléments constitutifs des conduits que la nature et la qualité des joints entre ces éléments. (Article 2 de l'arrêté du 22 octobre 1969).

Toiture de pente supérieure ou égale à 15°

Comme l'indique le schéma ci-dessous, le conduit de cheminée pour tous les appareils qui ne sont pas à ventouse verticale ou horizontale doit dépasser le haut du toit appelé faîtage de 40 centimètres et se situer à au moins 8 mètres d'un autre bâtiment si celui-ci est plus haut.

 


Cas d'une toiture à pente supérieure à 15 °

Par exception à cette règle, dans le cas d'une toiture à pente supérieure à 15°, s'il n'existe aucune partie de construction dépassant le faîtage et distante de moins de 8 mètres et si l'orifice du conduit est surmonté d'un dispositif antirefouleur, cet orifice peut être placé au niveau du faîtage.

 


Cas de toiture-terrasse ou de toit à pente inférieure à 15°

Dans le cas de toiture-terrasse ou de toit à pente inférieure à 15°, ces orifices doivent être situés à 1,20 mètre au moins au-dessus du point de sortie et à 1 mètre au moins au-dessus de l'acrotère lorsque celui-ci a plus de 0,20 mètre.

Les règles d'implantation des conduits de fumée (dévoiements)
Concernant les installations de gaz, la NF DTU 24.1* précise qu’un conduit de fumée individuel peut admettre des dévoiements, et ce, sous certaines conditions : Règles d'implantation

L’arrêté du 22 octobre 1969 

Cet arrêté stipule que les orifices extérieurs des conduits à tirage naturel, individuels ou collectifs doivent être situés à 0,40 mètre au moins au-dessus de toute partie de construction distante de moins de 8 mètres sauf si, du fait de la faible dimension de cette partie de construction, il n'y a pas de risque que l'orifice extérieur du conduit se trouve dans une zone de surpression.

L'article 8

(Extrait de l’arrêté du 22 octobre 1969)

Les orifices extérieurs des conduits à tirages naturels, individuels ou collectifs doivent être situés à 0,40 mètre au moins au-dessus de toute partie de construction distante de moins de 8 mètres sauf si, du fait de la faible dimension de cette partie de construction, il n'y a pas de risque que l'orifice extérieur du conduit se trouve dans une zone de surpression.

Où trouver les normes ? 

Pour avoir accès à la totalité des articles de l'arrêté du 22 octobre 1969 concernant les conditions de débouché en toiture d’un conduit de fumées à tirage naturel raccordé à une chaudière.

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