Butagaz Comment résilier un contrat lettre sans frais rupture

Sommaire

La démarche demande quelques connaissances et peut être de l'aide en fonction de l'ancienneté de votre contrat. En souscrivant un abonnement à Butagaz vous avez signé un contrat d'une durée de 1 à 5 ans. Butagaz est propriétaire de la citerne qu'il met à votre disposition dans une grande majorité de cas.
Si l'engagement est récent, il existe des frais de résiliation en cas de rupture d'approvisionnement de gaz Butagaz.

Prix d'une résiliation Butagaz

Pour une résiliation anticipée d’un contrat d'approvisionnement de gaz en citerne, les frais sont de 957.77 euros. Ce montant est calculé au prorata temporis, c'est-à-dire du temps restant à courir jusqu'à l’échéance du contrat. Il figure sur le barème SERVICES+ (IDEO/OPTIMO/SOLO).

Les frais

Les différents frais sont plus ou moins importants et dépendent :

• De l’ancienneté du contrat : les anciens contrats ne prévoyaient pas de frais. (Nous consulter)
• Du temps restant jusqu'à l'échéance : plus la fin du contrat approche et moins les frais de résiliation anticipés sont élevés.
• Du type de citerne : apparente ou enfouie, les réservoirs enterrés sont plus coûteux en raison des frais de génie civil (grutage, mini-pelle, etc.)
• De sa capacité : plus elle est importante et plus les frais sont élevés.
• Du type de mise à disposition du réservoir par Butagaz selon que la citerne est louée ou consignée.
• Du gaz restant dans le réservoir.

Remboursement consignation

Les anciens clients qui avaient payé une consignation et qui se pensent propriétaires de leur réservoir ne le sont pas en fait. Lorsqu'ils soulèvent le capot de la citerne une plaque indique "propriété incessible et inaliénable de Butagaz URG". Ce qui signifie que le montant de la consignation non productif d'intérêts est remboursable uniquement au signataire du contrat.

Cela peut représenter une coquette somme, car à l'époque les consignations pour une citerne aérienne étaient de 7400 francs et 13400 francs pour un modèle enterré (Nautila).

Après le passage à l'euro une consigne Butagaz valait 1325 euros puis par la suite le montant a été abaissé à 650 euros avant que le système de consigne soit abandonné au profit des abonnements plus coûteux pour les particuliers.

Remboursement par concurrent

Il existe des sites sur lesquels on peut lire que le nouveau fournisseur concurrent va rembourser les frais de rupture, ce qui a (parfois) été le cas, il y a très longtemps à l'époque où les pétroliers voulaient vendre à des multinationales américaines, mais qui n'est plus le cas aujourd'hui. Inutile de rêver.
L'astuce de certains sites est de le laisser croire afin que vous leur demandiez des devis de fourniture de gaz propane chez d’autres fournisseurs pour revendre vos coordonnées.

Se faire rembourser les frais ?

Le remboursement des frais d'installation par un autre fournisseur : soit directement, soit sous forme d’avoir n'existe plus. Toutes les marques installent gratuitement leur citerne aérienne ou enterrée.

Quitter Butagaz sans frais ?

Picbleu qui a une très longue expérience de plusieurs décennies dans les énergies dont le gaz en citerne peut vous apporter toutes ses connaissances très très utiles : vous voyez ce que je veux dire ?
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