Les troubles de voisinage dus à la pollution liée au bois de chauffage

Sommaire

Le phénomène de combustion du bois

Il permet la transformation du carbone contenue dans le bois en énergie produit un dégagement de chaleur, des gaz (dioxyde de carbone CO2 et vapeur d’eau), des polluants gazeux et des résidus solides (cendres et poussières).
La combustion du bois génère des polluants qui se dispersent dans l’atmosphère par le biais des fumées. Ces polluants sont principalement produits par la combustion et accentués par de mauvaises conditions de combustion (la combustion est dite « incomplète »). Ces mauvaises conditions sont surtout rencontrées pour des foyers domestiques : les températures ne sont souvent pas assez élevées et les gaz produits ne séjournent pas assez longtemps dans le foyer pour rendre la combustion efficace et limiter les émissions qui ont toujours lieu même avec les appareils les plus performants.

Seule l'obligation d'équiper les chauffages avec des filtres à particules pourrait limiter efficacement la pollution.

Le chauffage au bois

Il contribue à la pollution particulaire créant de nombreux risques pour la santé des populations (maladies respiratoires et cardio-vasculaires). Le chauffage au bois est responsable de l’émission de particules primaires directement émises dans l’air ainsi que de polluants (appelés « précurseurs ») qui entraînent par réaction chimique et photochimique dans l’air à des particules « secondaires » mutantes différentes des émissions d’origine.

Les émissions de chauffage au bois

Elles représentent pour le secteur résidentiel / tertiaire environ

• 30% des émissions totales de particules (PM10), près de
• 50% des émissions totales de particules fines (PM2,5),
• 60% des émissions totales d’hydrocarbures aromatiques polycycliques dont le Benzo(a)pyrène (BaP), reconnu cancérigène pour l’homme. Par ailleurs, la combustion de bois émet du monoxyde de carbone (CO), des composés organiques volatils (COV) tel que le benzène également reconnu cancérigène pour l’homme, des oxydes d’azote (NOx). (source CITEPA)​

Le développement de la filière bois énergie doit se faire en cohérence avec les directives européennes de qualité de l’air qui fixent des seuils de niveaux maximum pour certains polluants.

La pollution liée au bois de chauffage

Voici quelques points à considérer pour mieux comprendre et gérer ce type de problème :

• Identification de la pollution : Il est important de déterminer clairement si la source de la pollution est le bois de chauffage utilisé par un voisin. Cela peut être dû à la fumée, aux particules fines, aux odeurs ou à d'autres émissions provenant de la combustion du bois.
• Communiquer avec le voisin et parler directement à votre voisin pour lui expliquer comment la pollution de son bois de chauffage vous affecte. Souvent, les gens ne sont pas conscients du problème et sont disposés à faire des ajustements.
• Médiation : lorsque la communication directe ne fonctionne pas, un médiateur neutre peut aider à faciliter la discussion et à trouver des solutions acceptables pour les 2 parties.
• Amélioration de l'isolation : Si la pollution du bois de chauffage est un problème récurrent, envisagez d'améliorer l'isolation de votre maison pour réduire la pénétration des odeurs et des particules fines en installant par exemple une ventilation positive qui filtre l'air avec un filtre HEPA et un filtre à charbon.
• Solutions alternatives de chauffage à proposer à votre voisin, comme l'utilisation de poêle ou de foyer à pellets à haut rendement, ou l'installation de filtres à particules fines.
• Lois et réglementations locales : Renseignez-vous sur les lois et réglementations locales en matière de qualité de l'air, d'émissions et de pollution de l'air. Dans certaines juridictions, il existe des règles strictes concernant l'utilisation de poêles à bois et de foyers ouverts.
• Signaler aux autorités compétentes : Si le problème persiste et que votre voisin ne coopère pas, vous pouvez signaler la situation aux autorités locales chargées de l'environnement ou de la qualité de l'air.
• Consultation juridique : Si toutes les autres tentatives échouent, vous pouvez consulter un avocat pour explorer des options légales, comme la possibilité de déposer une plainte pour troubles de voisinage.
• Saisir le juge sachant qu'en moyenne l'instruction dure de 6 à 8 ans.

Il est important de prendre en compte les préoccupations environnementales tout en respectant les droits de chacun. La communication et la recherche de solutions mutuellement acceptables sont les moyens les plus efficaces de résoudre les troubles de voisinage liés à la pollution du bois de chauffage.