Informations du site Picbleu Acqualys sur l'habitat durable

Temps de lecture: 9 min , Dernière mise à jour: 01/04/2024
Voir les articles de même catégorie:
Picbleu > Picbleu

Sommaire


Mentions légales, informations et conditions générales du site Picbleu.fr Vous êtes actuellement connectés à l'encyclopédie interactive Picbleu sur l'habitat durable www.picbleu.fr En ayant accès à ce site, vous vous engagez à vous conformer aux conditions d'utilisation énumérées ci-dessous.


Ce site a été conçu pour vous apporter une information complète, la plus objective et la plus transparente sur tous les thèmes de l'habitat durable, et ce, conformément à l'éthique de Picbleu

Le site internet a été conçu pour une navigation adaptée à plusieurs types d'écran. Ce site est compatible avec tous les navigateurs Picbleu vous conseille toutefois Google Chrome qui offre de très bons résultats.

Responsabilités

Picbleu met tout en oeuvre pour présenter aux utilisateurs des informations sincères et vérifiées, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs ou omissions, d'une absence de disponibilité ou tout autre cas indépendant de sa volonté.

En conséquence, l'utilisateur reconnait utiliser des informations sous sa responsabilité exclusive. Picbleu a vérifié et contrôlé les informations publiées sur ce site, mais avertit ses lecteurs que les chiffres et prix moyens communiqués sur le site résultent de la synthèse de nombreuses sources et n'engagent pas la responsabilité de Picbleu. Si ces informations devaient se révéler erronées, vous pouvez envoyer un courriel à Formulaire

Modification des conditions d'utilisation et du droit applicable

www.picbleu.fr est susceptible de modifier à tout moment les conditions d'utilisation du site. L'utilisateur s'engage donc à les consulter régulièrement. Le droit applicable est le droit français. En cas de litige, seuls les tribunaux français sont compétents.

Avertissement spécial si vous avez moins de 18 ans

Si vous avez moins de 18 ans, Picbleu vous recommande, comme dans tout autre site sur Internet, de ne pas adresser de données personnelles vous concernant (par exemple, votre nom, votre adresse, votre adresse courriel, etc.). En effet, si vous avez moins de 18 ans et que vous souhaitiez poser des questions ou consulter des parties du site nécessitant le recueil de vos données personnelles, il convient de demander l'autorisation à vos parents et de leur demander d'intervenir en votre nom.

Liens hypertextes et mise en place de liens hypertextes

www.picbleu.fr autorise tout site Internet ou autre support à l'exception de ceux pouvant porter atteinte à l'ordre public et aux bonnes moeurs à citer le site ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers l'adresse Picbleu .fr

La création d'un lien vers l’une des pages de ce site doit mentionner explicitement le nom de Picbleu et ouvrir cette page dans une nouvelle fenêtre. Vous voudrez bien, pour la bonne forme, adresser un courriel informant Picbleu qui se réserve un droit d'opposition. Les sites extérieurs à Picbleu ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous le contrôle de Picbleu.

En conséquence, Picbleu , malgré le soin apporté à leur sélection, ne peut contrôler ou garantir l’actualité et l’exactitude des informations diffusées sur les sites vers lesquels des liens ont été établis. Picbleu décline par conséquent toute responsabilité quant à leur usage ou leur contenu. L'utilisateur reste seul responsable de leur utilisation.

Mentions obligatoires

La création d’un lien vers l’une des pages de ce site doit mentionner explicitement le nom de Picbleu et ouvrir cette page dans une nouvelle fenêtre. Vous voudrez bien, pour la bonne forme, adresser un e-mail informant Picbleu qui se réserve un droit d'opposition. Les sites extérieurs à Picbleu ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous le contrôle de Picbleu.

Droits et devoirs des utilisateurs

Les utilisateurs sont responsables des interrogations qu'ils formulent ainsi que de l'interprétation et de l'utilisation qu'ils font des résultats. Il leur appartient d'en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur et aux recommandations de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (Cnil). La déclaration réglementaire, à la CNIL, de toute base de données résultant, le cas échéant, de ce site, est en cours. Le nº de la déclaration sera publié dès sa réception. Tous les éléments de ce site Internet sont la propriété de Picbleu, à l'exclusion des éléments émanant de partenaires.

La protection du site Picbleu relève, par conséquent, des législations nationales et internationales relatives au droit de la propriété intellectuelle. Dès lors, toute reproduction et/ou représentation et/ou rediffusion, en tout ou partie, sur tout support électronique ou non, présent ou futur, sont interdite sauf autorisation expresse et préalable de la part de l'éditeur. Les bases de données d'informations sont protégées au titre du droit applicable aux compilations de données. Toute extraction ou tentative d'extraction, totale ou partielle, est susceptible d'engager les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant.

Propriété intellectuelle : droits sur le contenu

La présentation et le contenu du présent site constituent ensemble une œuvre protégée par la législation française et les conventions internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction et toute utilisation de copie réalisée à d'autres fins, notamment commerciales, sont expressément interdites, les marques et logos figurant sur ce site sont des marques déposées par Picbleu, leur mention n'accorde en aucune manière une licence ou un droit d'utilisation quelconque desdites marques, qui ne peuvent donc être utilisés sans le consentement préalable et écrit du propriétaire de la marque sous peine de contrefaçon.

Copies et reproductions

Les copies ou reproductions, autrement que par l'usage privé du visiteur du site, en vue notamment d'une diffusion publique par n'importe quel moyen, sont strictement interdites sans l'autorisation écrite de Picbleu, les copies ou reproductions sur tout support des informations et documents contenus dans ce site ne peuvent être faites qu'à titre de consultation.

Picbleu détient l'ensemble des droits de propriété intellectuelle relatifs à la conception du site, y compris les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Toute reproduction, toute représentation, toute adaptation, toute modification partielle ou intégrale, ou transfert vers un autre site est interdit.

La capture des écrans pour reconstitution ou enrichissement d'une base de données nominative contraire à la loi française est interdite, ainsi que l'utilisation à des fins commerciales ou publicitaires. La violation des droits réservés à Picbleu constitue un délit de contrefaçon, lequel est sanctionné en France par l'article L335-2 du Code de la Propriété intellectuelle et punie de trois ans d'emprisonnement et de 300.000 € d'amende.

Données personnelles

L'utilisateur peut être amené à fournir sur une base volontaire des données personnelles, nominatives destinées à Picbleu à des fins d'analyses, d'enquêtes et d'opérations commerciales.

Ces données ne feront l'objet de communications extérieures éventuelles autres que celles prévues ci-dessus que pour satisfaire aux obligations légales et réglementaires, ou à la demande d'une administration ou d'une autorité judiciaire.

Mentions et informations personnelles

Au cours de la visite sur le site Picbleu, il pourra vous être demandé de saisir des mentions et informations personnelles vous concernant (nom, numéro de téléphone, adresse, etc.). Certaines informations vous concernant devront être obligatoirement communiquées pour que vous puissiez accéder au service concerné. Les informations revêtant un caractère obligatoire sont signalées par un astérisque.Ces informations nous permettent notamment de mieux vous connaître, de répondre à vos besoins et de vous dispenser un service de qualité.

Données personnelles et déclaration à la CNIL

Concernant les données personnelles conformément à la loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site Acqualys Picbleu a fait l'objet d'une déclaration à la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés CNIL (N°1318198). En application de l'article 27 de la loi nº 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent.

Informations éditeur

Picbleu activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses

Éditeur : SAS ACQUALYS
Société par Actions Simplifiées
Capital 10000 00 €

PICBLEU
Aktibitate Eremua
Biizitegi iraunkorrari burutzko informazioak
Lare Lorre

05 64 11 52 84

PICBLEU
35 impasse de Beraun
Acotz 34
64500 Saint-Jean-de-Luz


Contact : Formulaire

CODE APE 7490B Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses.

SIRET 50370395100023

N° TVA intracommunautaire : FR81503703951

AVERTISSEMENT

Les informations et recommandations (ci-après dénommées « Informations ») disponibles sur ce serveur « www » (World Wilde Web) vous sont proposées en toute bonne foi. Ces Informations sont censées être correctes au moment où l’Utilisateur en prend connaissance. Toutefois, Picbleu n’est ni représentante ni garante du caractère exhaustif et de l'exactitude de ces Informations.

L’Utilisateur assume pleinement les risques liés au crédit accordé. Ces Informations ne doivent pas être considérées comme des recommandations pour l'utilisation d'informations, de produits, de procédures, d'équipements ou de formulations qui seraient en contradiction avec un brevet, un copyright ou une marque déposée.

Picbleu décline toute responsabilité, expresse ou implicite, si l'utilisation de ces Informations venait à contrevenir à un brevet, un copyright ou une marque déposée. Aucune garantie, expresse ou implicite, n'est donnée quant à la nature marchande des Informations fournies, ni quant à leur adéquation à une finalité déterminée, ainsi qu'en ce qui concerne les produits auxquels il est fait référence dans ces Informations.

Certaines informations et données disponibles sur notre site sont produites par des tiers. Nous nous efforçons à en garantir un caractère fiable, pertinent, exact et exhaustif. En aucun cas, Picbleu ne s'engage à mettre à jour ou à corriger les Informations qui seront diffusées sur Internet ou sur ses serveurs web. De même, Picbleu se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ses sites à tout moment sans préavis.

Picbleu peut également et à tout moment interrompre la fourniture de son site.



Recherche de mots clefs dans les articles

16 articles
Dernière mise à jour le 21/11 à 08:00

Picbleu valorise les Artisans locaux pour un travail de Qualité

Dernière mise à jour le 01/04 à 09:06

Précision concernant l'utilisation d'article Picbleu non conforme à sa destination

Dernière mise à jour le 13/06 à 08:52

Quel est le but d' ACQUALYS et sa mission ?

1022 vues

Dernière mise à jour le 01/04 à 06:45

Informations du site Picbleu Acqualys sur l'habitat durable

1284 vues

Dernière mise à jour le 06/04 à 08:07

Site Picbleu encyclopédie de l'habitat au Pays Basque

1357 vues

Dernière mise à jour le 01/04 à 17:22

Quel est le but du site encyclopédique interactif Picbleu ?

1660 vues

Dernière mise à jour le 01/01 à 08:30

Copyright et droits du site Acqualys

1672 vues

Dernière mise à jour le 01/04 à 12:45

Picbleu est le nom d'Acqualys le site WEB sur l'habitat durable

2081 vues

Dernière mise à jour le 12/04 à 08:22

Acqualys l'entreprise éco-responsable a son site Picbleu

2148 vues

Dernière mise à jour le 01/04 à 10:24

Comment s'écrit Acqualys : acqua lis aqualis aqualys ?

2369 vues

Dernière mise à jour le 01/04 à 18:58

Les critères de choix des entreprises sélectionnées par Acqualys

2650 vues

Dernière mise à jour le 21/02 à 09:29

Quel est le but du site acqualys ?

2667 vues

Dernière mise à jour le 01/04 à 11:25

Questionnaire de satisfaction encyclopédie Acqualys Picbleu

3930 vues

Dernière mise à jour le 14/02 à 10:05

Evolution du logo et du pivert de l'encyclopédie Acqualys

4126 vues

Dernière mise à jour le 01/04 à 10:25

Acqualys-Picbleu société écoresponsable de l'habitat durable

4689 vues

Dernière mise à jour le 01/04 à 10:03

Forum sur habitat durable, chauffage et énergie renouvelable

7476 vues


Fin des articles